SEANCE DU 6 Octobre 2009
Le 6 octobre 2009, 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Louis COUDERC, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Date de la convocation : 28 septembre 2009.
Présents : LEFORT Edouard , BOURGEOIS Martine, FOURRIER Daniel , SCHMITT Sandrine, BONDIS Monique, LETEL Jean-Claude, DU CRAY Michel, DEVERNAY Igor, BROCARD Gwenola, LEBLOND Jérôme, DEPINOIS Pierre-Marie, SEJOURNE Mickaël.
Absents excusés : KOKELKA Jean-Luc, DECOBERT Gilles,
Secrétaire : BROCARD Gwenola
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1/ DECISION MODIFICATIVE N° 1 : Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu de prendre une décision modificative notamment pour régulariser l’ajustement de l’état de la dette. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la décision modificative n°1
2/ RECENSEMENT DES VOIRIES : Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que tous les ans, dans le cadre de la procédure de recensement des données, nécessaires à la répartition de la dotation globale de fonctionnement, la Préfecture nous demande de lui fournir la longueur de la voirie classée dans le domaine communal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’intégrer 3 voies (total 0.450 km) aux voies communales déjà répertoriées.
3/ POINT DU BUDGET : Monsieur le Maire commente au Conseil Municipal l’état des dépenses et des recettes. Le budget s’exécute comme prévu.
4/ MISE EN PLACE D’UN GROUPE DE TRAVAIL POUR LE CIMETIERE :
La mission de ce groupe est composée des actions principales suivantes :
- recensement des tombes,
- faire le nécessaire pour les tombes en mauvais état,
- proposer un nouveau tracé,
- valider la nécessité d’une informatisation.
Le Maire propose donc la mise en place d’un groupe de travail qui fera le point sur ces actions. Sont désignés : Monsieur Daniel FOURRIER, Monsieur Jean-Claude LETEL et Monsieur Pierre-Marie DEPINOIS.
5/ MISE EN PLACE D’UN GROUPE DE TRAVAIL POUR L’AMENAGEMENT DU TERRAIN DE BEAULEU : Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a signé la convention de mise à disposition du terrain de Beaulieu avec l’Armée du Salut. Cette convention est pour le moment renouvelable tous les ans.
La mission de ce groupe est composée des actions principales suivantes :
- Travaux pour implantation d’un espace jeux,
- Réglementation, entretien et gestion du terrain à court terme,
- Etudier un projet de terrain de loisir jeunes avec une opportunité d’accueil d’un centre aéré actuellement à l’étude par la CCPL.
Monsieur Le Maire propose donc de créer un groupe de travail. Sont désignés : Martine BOURGEOIS, Gwénola BROCARD, Jérôme LEBOND, Mickaël SEJOURNE, Gilles DECOBERT.
6/ INVENTAIRE DES FUTURS PROJETS : Plusieurs propositions ont été faites, notamment lors de la réunion du 8 septembre 2008, et ont été listées par Monsieur le Maire, qui demande aux élus de compléter si nécessaire, et de donner des ordres de priorité. Un point sera fait à la prochaine réunion.
7/ VALIDATION DES ACTIONS POUR LE BULLETIN ANNUEL : Monsieur Le Maire fait un point avec tous les porteurs d’actions concourant à la réalisation du bulletin.
8/ REFLEXION SUR LES FETES DE FIN D’ANNEE : Le CCAS a commencé à réfléchir sur la composition des colis et l’organisation du repas annuel des anciens.
Monsieur Le Maire propose également de revoir les décorations de noël extérieures.
9/ COMPTE-RENDUS DES COMMISSIONS : Espaces verts : une réunion est prévue lundi 12 octobre à 10h afin de planifier les plantations automne-hiver.
10/ COMPTE-RENDUS DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- SIVOS : Le permis de construire du projet école a été accepté mais subsistent quelques remarques notamment de la part des enseignants. Une réunion doit être programmée avec les représentants du SIVOS, les enseignants et les parents d’élèves afin d’en discuter.
La subvention du Conseil Régional a été acceptée, celle du Conseil Général est en cours.
Se pose le problème de l’accueil des enfants lorsque les bungalows seront démontés :
plusieurs pistes sont à l’étude.
La toiture de l’école endommagée suite à l’orage va être réparée.
SIVSCP :
Une première réunion s’est tenue au démarrage des travaux pour la couverture du tennis.
Une seconde réunion a eu lieu afin de revoir le prix des cotisations au club de tennis. En effet, les Communes qui ont participées au projet refusent que leurs administrés paient plus cher que ceux de Bréval et préfèrent que les communes participent au frais de fonctionnement. Le syndicat a opté pour cette solution.
- MARPA : L’agrandissement de la MARPA est toujours prévu, et devra être fait dans le cadre de la CCPL.
- CCPL : La DDEA arrête ses missions d’aide aux Collectivités Locales. Les prochains travaux devront être réalisés avec l’appui de bureaux d’études spécialisés.
Le ramassage des poubelles sur Neauphlette change à partir 1er janvier 2010, et se fera le lundi.
- SIVOM : Une étude complémentaire doit être faite afin de compléter le schéma directeur d’assainissement réalisé en 2004 et d’élaborer un programme de travaux. Un appel d’offres a été lancé afin de recruter un bureau d’études.
11/ COMPTE-RENDUS DES ASSOCIATIONS
- Comité des fêtes : 16 personnes sont inscrites au Comité des fêtes. L’élection du bureau aura lieu le jeudi 8 octobre.
- CCAS : le 7 octobre s’est déroulée la marche intergénérationnelle en forêt. Les enfants accompagnés de représentants du club de l’amitié ont ramené avec fierté de leur périple feuilles, glands, marrons, noisettes et ont ainsi pu créer un herbier.
12. TRAVAUX EN COURS
- Le pont de Launay est terminé. La Commune a accepté un avenant de 780 € HT afin de
finaliser l’opération.
- Voirie : le gravillonnage chemin de Mantes est terminé.
- Eclairage public : l’étude est lancée.
- La clôture de la Mairie, coté clos St Martin, doit être réparée : des devis ont été demandés.
- Abri bus : 2 panneaux avec les horaires sont à poser.
Le devis pour réaliser les 7 zébras s’élève à 490.00 € HT. Il est prévu de lancer ces travaux
groupés avec les autres communes de la CCPL.
- Les gouttières de la mairie et de la salle des fêtes ont été détériorées : un devis de réparation
a été demandé.
- Dossiers sinistres : la détérioration du square à la Commanderie n’a pas été pris en compte par l’assurance. Concernant les graffitis sur le lavoir, une enquête est en cours.
13. POINT URBANISME :
Déclaration préalable acceptée:
- Le 03/09/2009, Monsieur BOITTIN : panneaux solaires.
14. POINT ETAT CIVIL :
MARIAGE :
- MORIANCOURT Tristan et VIDAL Magalie: le 12/09/2009
NAISSANCES :
- DE OLIVEIRA Juline : 25/09/2009
- DE OLIVEIRA Ambre : 25/09/2009
- CHARRIER Clément : 28/09/2009
DECES :
LIBERT Sylvie : 06/09/2009
QUESTIONS DIVERSES
- Sécheresse : Mr DU CRAY dit qu’une nouvelle demande de reconnaissance de catastrophe naturelle sera faite en 2010 pour l’année 2009.
- Monsieur Le Maire rappelle que l’employé communal aura une formation espaces verts au mois d’octobre.
- Grippe A : 2 centres ont été désignés pour les habitants de Neauphlette qui souhaiteraient se faire vacciner : 1 à Mantes et 1 à Rosny. Les citoyens recevront individuellement une invitation de la CNAM à se faire vacciner.
- Monsieur Le Maire précise que Monsieur CARDOT a fait un don au CCAS.
- BSL : Monsieur Le Maire fait lecture au Conseil Municipal du courrier qui remercie la Commune pour sa subvention 2009 et l’informe de la date de la prochaine Assemblée Générale 16//10/2009.
- Le Commandant de Brigade Jérôme CANNONE est remplacé par l’adjudant Laurent CUNIQUE.
- Il semblerait que certaines boites aux lettres n’aient pas de nom, ce qui pénalise la
distribution du courrier, il est demandé aux personnes concernées de bien vouloir remédier à
ce problème.
Le Maire
J.L. COUDERC
neauphlette.fr
