SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2009
Présents : LEFORT Edouard, BOURGEOIS Martine, SCHMITT Sandrine, BONDIS Monique, LETEL Jean-Claude, KOKELKA Jean-Luc, DU CRAY Michel, BROCARD Gwenola, DECOBERT Gilles.
Absents excusés : FOURRIER Daniel (pouvoir LETEL JC), DEVERNAY Igor (pouvoir LEFORT E)., LEBLOND Jérôme (pouvoir DU CRAY M), DEPINOIS Pierre-Marie (pouvoir BONDIS M.), SEJOURNE Mickaël (pouvoir COUDERC JL)
Secrétaire : SCHMITT Sandrine
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1/ RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CIG
Le contrat d’assurance groupe statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion garantit les collectivités territoriales adhérentes contre les risques financiers découlant de leurs obligations statutaires (maladie ordinaire, longue maladie/longue durée, accident de service…).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE de se joindre à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance que le Centre Interdépartemental de Gestion va engager début 2010 conformément à l’article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, et
Prend acte que les taux de cotisation lui seront soumis préalablement afin qu’il puisse prendre ou non la décision d’adhérer au contrat groupe d’assurance souscrit par le CIG à compter du 1er janvier 2011.
2/ INVENTAIRE DES FUTURS PROJETS
Après étude de la liste établie, Le Conseil Municipal définit les priorités sur les projets :
- bâtiments,
- réalisations extérieures,
- voiries,
- matériels.
3/ ANIMATIONS POUR LES FETES DE FIN d’ANNEE
- Décorations de Noël : Le groupe de travail doit faire des propositions.
- Cérémonie des vœux : Elle est fixée au 9 janvier 2010 à 18 heures avec galette des rois.
- Durant les Congés de fin d’année de l’agent communal, et de l’agent d’entretien, le Conseil Municipal donne son accord pour faire des remplacements ponctuels.
Les intempéries seront gérées par la Commission Espaces Verts.
- Durant les fêtes de fin d’année, la Mairie sera fermée du 23 au 26 décembre 2009 et du 1er au 3 janvier 2010.
4/ AMENAGEMENT DU TERRAIN DE BEAULIEU
Une réunion est prévue le samedi 7 novembre.
5/ AVANCEMENT DES TRAVAUX
- Audit éclairage public : La Sté Géosphère doit nous fournir un CD avec le plan du village.
- Clôture côté Clos St Martin : un devis a été reçu.
- Arrêts de bus : les supports sont faits.
Pour la réalisation des zébras : consultation par la CCPL.
- Gouttières Mairie : Un devis a été reçu.
- Remplacement porte salle des fêtes : Un devis a été reçu.
- Finition pont du Radon : pilier à terminer : un devis a été reçu.
- sinistres : * pont du lavoir, et Mur rue des Loges : les dossiers sont chez l’assureur,
* Tags au lavoir : Un devis va être demandé pour connaître le coût de remise en
état.
6/ COMPTE-RENDUS DES COMMISSIONS
Espaces verts : Une visite a eu lieu à BOINVILLE EN MANTOIS pour avoir des idées de fleurissement. Le programme de fleurissement d’automne a démarré. La formation de l’employé communal était très intéressante.
7/ COMPTE-RENDUS DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- SIVSCP : La couverture du tennis est terminée. La réception des travaux est prévue fin semaine 45. La Convention doit être revue avec le Tennis Club de Bréval.
- SIVOM : Un bureau d’études a été recruté pour la réalisation d’une étude complémentaire du schéma directeur d’assainissement réalisé en 2004 et l’élaboration d’un programme de travaux (délai 4 mois).
- CONSEIL D’ECOLE : L’appui d’une psychologue scolaire pour les classes maternelles et primaires a été mis en place. De gros efforts sont prévus pour l’apprentissage de l’anglais. Un journal d’école va être réalisé.
- CCPL : Une réunion du bureau a eu lieu le 2 novembre. L’ADMR a présenté son association en précisant que leur budget était très serré. Un calendrier des différentes manifestations annuelles des communes va être réalisé. Suite au départ de Monsieur FAURE de la DDEA, une consultation est en cours afin de recruter un bureau d’études pour les travaux de voirie, via la CCPL.
8/ COMPTE-RENDUS DES ASSOCIATIONS
- BSL : L’Assemblée générale a eu lieu le 16 octobre 2009. Le compte rendu sera diffusé aux membres du conseil.
- Tennis : L’Assemblée générale s’est déroulée le 17 octobre ; les responsables apprécient la réalisation du court couvert.
- Comité des fêtes : Un nouveau bureau a été élu, le nouveau Président est Monsieur MARTIAL. Les activités 2010 ont été identifiées.
9/ POINT URBANISME :
Permis de construire déposé :
- Le 12/10/2009, Monsieur SEJOURNE : Adjonction d’un auvent et construction d’un abri de fourrage.
Monsieur le Maire fait lecture de la lettre de Monsieur HEBERT présentant un projet d’implantation de bungalows, et de la lettre qui lui a été envoyée en réponse.
10/ POINT ETAT CIVIL :
MARIAGE :
- BONDIS Thomas et LE MOIGNE Amélie : le 12/10/2009
NAISSANCES :
- FAVERIS Amandine : 12/10/2009
QUESTIONS DIVERSES
- Monsieur Le Maire fait lecture des lettres de remerciements de l’Association de Pêche du Radon, du Comité des fêtes et de l’ADMR.
- Monsieur Le Maire présente le courrier de demande de subvention de l’AFM.
- Le prochain Conseil Municipal est fixé au mardi 8 décembre à 19 heures.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23 heures.
Le Maire
J.L. COUDERC
neauphlette.fr
