SEANCE DU 11 mai 2010
Le 11 mai 2010, 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Louis COUDERC, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Date de la convocation : 04 mai 2010.
Présents : LEFORT Edouard, BOURGEOIS Martine, FOURRIER Daniel, SCHMITT Sandrine, BONDIS Monique, LETEL Jean-Claude, KOKELKA Jean-Luc, DEVERNAY Igor, BROCARD Gwenola, LEBLOND Jérôme, DEPINOIS Pierre-Marie, SEJOURNE Mickaël.
Absents excusés : DU CRAY Michel (pouvoir COUDERC JL.), DECOBERT Gilles (pouvoir LEFORT E.).
Secrétaire : Mme BOURGEOIS
Le conseil municipal accepte de rajouter 2 points à l’ordre du jour.
1/ ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES A CARACTERE PERMANENT :
Entendu le rapport de Monsieur Le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECLARE élus, pour faire partie, avec Monsieur Le Maire, Président de droit, de la commission d’appel d’offres à caractère permanent :
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
Monsieur LEFORT Edouard Monsieur LETEL Jean-Claude
Monsieur DU CRAY Michel Monsieur FOURRIER Daniel
Monsieur KOKELKA Jean-Luc Monsieur SEJOURNE Mickaël
2/ LOCATION DU MATERIEL COMMUNAL :
Monsieur Le Maire dit que le matériel communal (table et bancs en bois) est de plus en plus souvent emprunté, et précise que l’entretien de ce matériel représente un certain coût.
Il propose au Conseil Municipal d’établir un tarif de location.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DECIDE d’appliquer le tarif suivant : 1 table et 2 bancs = 3 euros
- DIT que les associations subventionnées ne paieront pas de location.
3/ PROGRAMME TRIENNAL 2009/2010/2011 : opérations complètes de VRD route du Coignet – Choix du Maitre d’œuvre :
Dans le cadre du programme triennal 2009/2010/2011, pour la partie conservée par la Commune, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DEMANDE à la société JSI d’assurer la Maitrise d’œuvre, notamment pour les travaux VRD route du Coignet, à raison de 6% du montant des travaux réalisés HT.
- AUTORISE Le Maire à signer le contrat de Maitrise d’œuvre.
4/ DOSSIER ENFOUISSEMENT DES RESEAUX route du Coignet – Choix du Maitre d’œuvre :
Dans le cadre du projet d’enfouissement des réseaux route du Coignet, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DEMANDE au bureau d’études STUR d’assurer la Maitrise d’œuvre, notamment pour les travaux d’enfouissement des réseaux route du Coignet, à raison de 6% du montant des travaux réalisés HT.
- AUTORISE Le Maire à signer le contrat de Maitrise d’œuvre.
5/ AVANCEMENT DU CENTRE AERE :
Les 2 centres retenus sont :
- au sud Neauphlette : prise en charge de 40 enfants (16 de 3 à 6 ans et 24 de 6 à 11 ans).
- au nord La Villeneuve en Chevrie : prise en charge de 20 enfants
(8 de 3 à 6 ans et 12 de 6 à 11 ans).
Le centre aéré fonctionnera pour cette année du 05 juillet au 30 juillet 2010, de 7h30 à 19h.
La tarification se fera à la journée en tenant compte du quotient familial.
L’organisme gestionnaire retenu est «La ligue de l’enseignement».
Une réunion d’information pour les parents est organisée le 01 juin 2010 à St Illiers la Ville.
Quelques aménagements seront réalisés dans la salle des fêtes de Neauphlette avant ouverture.
6/ POINT DU DOSSIER ENFOUISSEMENT :
L’enfouissement des réseaux concerne la route du Coignet (du chemin des Vignes jusqu’à l’intersection avec la rue des prés de Launay, carrefour inclus) + la continuité de la ligne téléphonique jusqu’au numéro 2.
L’estimation des travaux est de 158 000.00 € HT.
L’appel d’offres est actuellement en ligne, l’ouverture des plis se fera le 31/05/2010.
Les travaux devraient démarrer semaine 25 pour une durée de 10 semaines.
7/ POINT DU DOSSIER VOIRIE :
La route et les trottoirs vont être refaits route du Coignet pour la partie prise en compte dans l’enfouissement des réseaux. Une extension est prévue jusqu’à la RD11 d’une part, et jusqu’au carrefour de la rue de la mare au coq d’autre part. Ces travaux sont pris en compte dans le cadre de la subvention du triennal 2009-2011 : de façon à respecter le budget, une partie sera en tranche conditionnelle.
D’autres travaux de voirie sont à envisager rapidement : le 5 mai, le groupe de travail CCPL a identifié l’état de nos voiries, très prochainement nous aurons la liste des travaux 2010 retenus pour Neauphlette. Monsieur Le Maire informe le Conseil que nous venons de recevoir un lettre du Président du Conseil Général qui, sous réserve que le triennal en cours soit terminé cette année, donne la possibilité d’un budget supplémentaire de 40% dans le cadre de la relance et des dégâts de l’hiver dernier.
8/ AVANCEMENT DES TRAVAUX :
- Le « top » a été donné pour refaire la clôture à coté du local technique, les gouttières de la mairie et les finitions concernant le pont du radon.
- 3 Zébras vont être repeints
- Le devis Véolia est en cours pour Beaulieu.
- Le monument aux morts a été nettoyé et les lettres repeintes.
9/ SINISTRES :
- dégâts chemin du lavoir causés par un poids lourds : expert le 18/05/2010
- dégât pont du lavoir : expert le 03/06/2010.
- En cours : Mur rue des Loges et taggages au lavoir.
10/ COMMANDES :
- Panneau d’affichage (2 à Beaulieu + 1 aux Loges)
- Poubelles (5 abribus + 1 Mairie)
- Bacs cimetière.
11/ COMPTE RENDU DES COMMISSIONS :
- Culture : la fête de la musique prévue le 20 juin se prépare. Une réunion aura lieu le 28 mai à 18h30 avec le Comité des fêtes.
- Urbanisme : La commission s’est réunie le 30 avril 2010.
- Espaces verts : les fleurs ont été commandées pour la descente du clocher, autour de la cabine téléphonique, la cour de la Mairie et devant le clocher.
- Bulletin : La commune de Neauphlette a été nommée pour le grand prix de la presse municipale et obtient la troisième place sur 90 participants.
- Monsieur LETEL souligne qu’une partie de la route de Mondreville devient dangereuse. En effet, le talus empiétant sur la route, la largeur de cette dernière est réduite. Un nettoyage-grattage de ce monticule sera effectué.
12/ COMPTE RENDU DES SYNDICATS :
- SIVOS : Le chantier a commencé et suite à des problèmes de terrassement a pris du retard.
L’ouverture des classes est toujours prévue après les vacances de février 2011.
Une réponse a été donnée aux parents d’élèves suite à la réunion avec le SIVOS.
Les tarifs scolaires pour l’année 2010/2011 sont : cantine : 4.40 € / étude 35 € par mois / transport : 35 € par trimestre.
Les inscriptions pour le périscolaire se feront les 29 mai et 05 juin pour les nouveaux inscrits.
La secrétaire de Ménerville a été recrutée pour le poste de rédacteur du SIVOS (35 heures par semaine).
- SIVSCP : L’inauguration du cours couvert du tennis se déroulera le 18/06/2010 à 18h30.
Les membres du conseil municipal sont invités.
Un défibrillateur a été mis en place au gymnase.
- CCPL : l’ouverture des plis pour les travaux de la MARE LISIEUX a eu lieu. L’entreprise LEFEBVRE a été retenue.
13/ COMPTE RENDU DES ASSOCIATIONS
Le comité des fêtes va organiser comme chaque année un concours de pêche (le 13 mai 2010).
14/ POINT URBANISME
Permis de construire accepté :
- Le 16/04/2010 : Monsieur BOURGEOIS Gilles : Extension d’une habitation.
Permis de construire déposé :
- Le 03/05/2010 : Monsieur THOREL Bruno : Aménagement garage en salle de séjour + baie coulissante.
Déclarations préalables acceptées:
- Le 15/04/2010 : Madame METZ Florence : Aménagement d’un garage en habitation
- Le 29/04/2010 : Géomètre FORTEAU (Consorts LEBLOND) : création lots à bâtir
- Le 27/04/2010 : Monsieur REQUILE : Clôture + vélux
Déclarations préalables déposées:
- Le 03/04/2010 : Madame TEXIER Laurence : Construction d’un bûcher.
- Le 24/04/2010 : Monsieur NINTENBERG Olivier : construction d’une piscine.
- Le 27/04/2010 : Madame CHARPENTIER Chantal : construction d’un auvent.
- Le 03/05/2010 : Monsieur FREY Marc : Construction d’une véranda + ajout 2 fenêtres de toit.
- Le 10/05/2010 : Monsieur SCHNEIDER Michel : portail
Certificat urbanisme accepté :
- Le 16 avril 2010 : Monsieur CORNUEJOLS Jean : construction d’une habitation
15/ POINT ETAT CIVIL
NAISSANCES :
- Le 28 avril 2010 : GUYMARC Louise Maria Lucinda Odette
- Le 3 mai 2010 : VERDIER-SANCHEZ Axel Grégory Romain
QUESTIONS DIVERSES
- Rétrocession des réseaux du lotissement des Graviers à la Commune : les concessionnaires ont été consultés.
- Mairie de Gilles : Monsieur le Maire fait lecture du courrier de la Mairie de Gilles demandant si Neauphlette souhaite être associée au changement du POS en PLU.
Prochaine réunion le 08/06/2010.
Le Maire
J.L COUDERC
neauphlette.fr
