Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Logo Panneau Pocket
  • Logo Panneau Pocket
  • LA COMMUNE
    • Histoire de la commune
    • Les hameaux
    • Galerie photos
  • VIE MUNICIPALE
    • Mairie
    • Conseil municipal
    • Bulletins
    • Commissions
    • Intercommunalité
    • Urbanisme
    • CAS
  • SPORTS & LOISIRS
    • Associations
    • Parc du Radon
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Vie scolaire
    • Famille & Enfance
    • Centre de Loisirs
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
    • Agenda des manifestations
    • Cimetière
  • ENVIRONNEMENT
    • ZAEnR
    • Gestion des déchets
    • Risques majeurs
    • Adduction eau potable
    • Nettoyage voirie
    • Frelon asiatique
    • Brûlage des déchets verts
  • CONTACT
Menu
  • LA COMMUNE
    • Histoire de la commune
    • Les hameaux
    • Galerie photos
  • VIE MUNICIPALE
    • Mairie
    • Conseil municipal
    • Bulletins
    • Commissions
    • Intercommunalité
    • Urbanisme
    • CAS
  • SPORTS & LOISIRS
    • Associations
    • Parc du Radon
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Vie scolaire
    • Famille & Enfance
    • Centre de Loisirs
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
    • Agenda des manifestations
    • Cimetière
  • ENVIRONNEMENT
    • ZAEnR
    • Gestion des déchets
    • Risques majeurs
    • Adduction eau potable
    • Nettoyage voirie
    • Frelon asiatique
    • Brûlage des déchets verts
  • CONTACT

Aux portes de

l'Ile de France

La Mairie

Son Marché du Terroir
Chaque printemps et à l'automne

Un village

Vivant et animé

  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Associations reconnues d'utilité publique et fondations
  4. Fondation d'entreprise

Fondation d'entreprise

Mis à jour le18/06/2025

Création d'une fondation d'entreprise Création d'une fondation d'entreprise Demande d'identifiant au registre national des fonds et fondations (RNF) Déclaration des changements dans l'administration d'une fondation d'entreprise Dépôt annuel des comptes et du rapport d'activité des fondations d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Modification d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Dissolution d'une fondation d'entreprise Publication des comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation Consulter les annonces des associations et fondations

La fondation d'entreprise est une personne morale à but non lucratif créée par une ou plusieurs entreprises pour réaliser ou financer une œuvre d'intérêt général. Nous vous présentons les informations à connaître (création, mode de financement, ressources, durée d'existence, dissolution). Elles diffèrent selon le département dans lequel la fondation aura ou a son siège.

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

MAIRIE DE NEAUPHLETTE
3 rue des Loges
78980 NEAUPHLETTE


Tél : 01 34 78 34 91
Fax : 01 34 78 00 60

Nous écrire

Mentions Légales

Ouverture de la Mairie

Accueil du public:
lundi, mardi et jeudi de 16h à 18h
vendredi de 15h à 17h
FERMÉ LE MERCREDI

Secrétariat : Laetitia 


Permanence de M. Le Maire
sur rendez-vous

Permanence des Adjoints
sur rendez-vous

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser