Le Conseil municipal de Neauphlette

Le Maire

Les Adjoints

Les Conseillers municipaux

DÉLIBÉRATIONS DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 septembre 2026 (279Ko) publié le 21/09/2026 à 21:23
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2026 (319Ko) publié le 29/06/2026 à 11:21

PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX 2026

Procès verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2026 (449Ko) publié le 21/09/2026 à 21:25
Procès verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2026 (713Ko) publié le 29/06/2026 à 11:29
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 avril 2026 (1089Ko) publié le 15/06/2026 à 15:12
Procès verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026 (2332Ko) publié le 17/04/2026 à 18:58
Procès verbal du Conseil Municipal du 4 mars 2026 (448Ko) publié le 14/04/2026 à 16:57

ARRÊTÉS PROVISOIRES En téléchargement PDF

ARR2026_014 Restriction de circulation Rue de Gilles RD-89 Fauchage (436Ko) publié le 14/04/2026 à 16:07

ARRÉTÉS PERMANENTS En téléchargement PDF

Arrêté de fermeture au public Établissement Espace d'Élia (448Ko) publié le 14/04/2026 à 15:19
Arrêté d'interdiction de stationnement des gens du voyage et résidences mobiles sur la commune (1125Ko) publié le 29/06/2026 à 11:33
Commissaire enquêteur les Graviers (410Ko) publié le 23/07/2025 à 22:57
Autorisation débit de boissons - M. Fourrier (361Ko) publié le 23/07/2025 à 22:55
RESTRICTIONS DE CIRCULATION RUE DES PRÉS DE BEAULIEU (591Ko) publié le 18/03/2025 à 18:12
ARR2023-042 Instaurant STOP RD11 ZA les Campanules (790Ko) publié le 05/12/2023 à 18:42
ARR2022-044 Arrêté portant instauration d'une zone 30.pdf (503Ko) publié le 31/12/2022 à 10:36
ARR2022-043 Arrêté portant réglementation de coupure de l'éclairage public.pdf (626Ko) publié le 31/12/2022 à 10:35
Telecharger Entretien des trottoirs (103Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Installation panneau STOP à la Couarde (1024Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger modification du PLU (145Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29